Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAUTEVILLE
S.A. CHAMPAGNE SACOTTE 42 AVENUE DE CHAMPAGNE 51.200 - EPERNAY.

Numéro de dépôt :
1147804
Date de dépôt :
09/05/1980
Lieu de dépôt :
EPERNAY
DAUTEVILLE de CHAMPAGNE SACOTTE 42 AVENUE DE CHAMPAGNE 51.200 - EPERNAY

Présentation de la marque DAUTEVILLE

Déposée le 9 mai 1980 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE SACOTTE 42 AVENUE DE CHAMPAGNE 51.200 - EPERNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « DAUTEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE SACOTTE 42 AVENUE DE CHAMPAGNE 51.200 - EPERNAY - France.

La marque DAUTEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147804.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DAUTEVILLE est expirée depuis le 9 mai 1990.

CHAMPAGNE SACOTTE 42 AVENUE DE CHAMPAGNE 51.200 - EPERNAY a également déposé les autres marques suivantes : DEBESSON


S.A. CHAMPAGNE SACOTTE 42 AVENUE DE CHAMPAGNE 51.200 - EPERNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-05

VIN DE PROVENANCE FRANÇAISE A SAVOIR CHAMPAGNE.